Nouveau règlement machines - soutien par logiciel

Figure 1 : Capture d'écran de Safexpert 9.1 - Pas à pas vers la CE selon le règlement machines UE 2023/1230
 

Le logiciel pour le marquage CE

Safexpert est le logiciel standard pour l'Appréciation du risque et le marquage CE selon la directive Machines, la directive Basse tension et bien sûr aussi selon le Règlement machines. Les fabricants de machines et d'installations sont notamment guidés pas à pas à travers la procédure d'évaluation de la conformité dans ce que l'on appelle le guide CE. 

Rapidement informé:

• Vous ne connaissez pas encore Safexpert ? Vous trouverez de plus amples informations sur la page Safexpert ou dans une présentation WEB gratuite.
• Pour passer le plus rapidement possible au nouveau système, nous avons fondamentalement remanié les chapitres correspondants du manuel Safexpert, de sorte qu'une familiarisation autodidacte est bien entendu possible.

Changements apportés par le nouveau règlement machines

Le remplacement de la directive Machines 2006/42/CE par le nouveau règlement Machines (UE) 2023/1230 entraîne notamment des modifications dans les procédures d'évaluation de la conformité - et donc aussi pour le guide CE.  

Certaines de ces modifications sont de nature purement rédactionnelle et concernent la numérotation des articles et des annexes ainsi que la terminologie. Une modification de grande envergure concerne par exemple la procédure pour les "machines à haut risque" (anciennement "Annexe IV Machines"). Désormais, on distinguera deux sous-types de machines à haut risque (type A et type B), pour lesquels des procédures différentes, appelées modules, devront être appliquées. 

Vous trouverez des informations plus détaillées à ce sujet dans notre article technique gratuit ou dans notre séminaire "Passage au nouveau règlement machines". 
 

Version 9.1 disponible depuis le 15.4.2024

Notre objectif était de mettre à disposition le plus rapidement possible une version adaptée de Safexpert, en particulier pour les clients ayant des projets de très longue durée. C'est pourquoi les travaux préparatoires sur le logiciel ont commencé dès la publication des premières ébauches du règlement machines, de sorte que nous pouvons désormais offrir à nos clients une sécurité de planification avec plus de 2 ans et demi d'avance sur l'application obligatoire au printemps 2027. 
 

Gratuitement dans le cadre des contrats de maintenance Safexpert

Les clients disposant d'un contrat de maintenance en cours concernant le guide CE selon la directive Machines bénéficient gratuitement de la mise à jour et des extensions de fonctionnalités associées.
 

Quelles sont les nouveautés de Safexpert 9.1

Vous trouverez un aperçu des nombreuses améliorations et optimisations ainsi que des modifications techniques dans notre Historique des versions. Ci-dessous, nous avons résumé pour vous les modifications liées au nouveau règlement machines de l'UE. 
 

Nouveau guide CE selon le règlement machines UE 2023/1230

Comme mentionné ci-dessus, le changement central est un tout nouvel assistant étape par étape qui vous guide à travers la procédure d'évaluation de la conformité selon le règlement machines. Ce nouvel assistant tient bien entendu compte des nouveautés importantes pour les fabricants, comme par exemple:

• Différencier s'il s'agit d'un nouveau produit ou d'une modification importante au sens du règlement machines de l'UE.
• Pour les "machines à haut risque" : distinction du type (type A, type B) auquel elles appartiennent et sélection automatique des procédures d'évaluation de la conformité correspondantes.
• Possibilité de définir, pour les normes appliquées, les sections pertinentes qui doivent être imprimées sur la déclaration de conformité.
• Tout à fait NOUVEAU : Listes d'exigences selon le règlement machines - Remplir main dans la main les exigences exigées par la loi avec l'exécution de l'appréciation des risques éprouvée selon EN ISO 12100 (plus de détails ci-dessous)
• Aides pour les procédures d'évaluation de la conformité pour les "machines à haut risque"
• Nouveaux modèles pour les déclarations de conformité UE et les déclarations d'incorporation UE tenant compte des nouvelles exigences du règlement machines (détails formels et nouvelles fonctionnalités, par ex. par exemple la possibilité d'indiquer des illustrations en couleur sur la déclaration de conformité, des adresses d'installation (pour les cas particuliers exigés), etc.)

Figure 2 : Capture d'écran de Safexpert 9.1 - Evaluation du besoin de normes pertinentes dans le projet
 

Listes d'exigences : Lien intelligent entre les exigences des Règlements et l'Appréciation du risque 

Pour les utilisateurs qui connaissent déjà le logiciel CE, la nouvelle fonctionnalité "Liste d'exigences" constitue probablement la plus grande nouveauté. Il s'agit d'une liste de contrôle des exigences fondamentales du règlement machines de l'UE, dont le respect est prouvé dans le projet. Safexpert utilise pour cela un concept à plusieurs niveaux, de sorte que, d'une part, aucun point important ne soit oublié et que, d'autre part, il soit garanti qu'aucun travail bureaucratique inutile ne soit effectué :

• Grâce au système de "conditions" de Safexpert, vous contrôlez, dès la création d'un projet, les aspects qui ne sont pas pertinents dans votre projet. Malgré la présélection, vous voyez ces points dans le projet et pouvez - ce qui est éventuellement pertinent pour des cas particuliers - passer outre la présélection confortable. 
• Toutes les entrées de la liste, qui vous sont présentées de manière claire dans l'onglet 4 du guide CE, contiennent dans la vue détaillée les textes originaux du règlement machines. Ainsi, la pertinence de l'exigence peut être déterminée d'un seul coup d'œil.
• La liste ne contient pas seulement des entrées de l'annexe III (exigences essentielles), mais aussi des compléments issus de différents articles - cela est nécessaire car, par exemple, les exigences linguistiques ou certaines exigences relatives aux notices numériques ont (malheureusement) été définies par le législateur européen à différents endroits du Règlement.
• Dans le projet, vous avez le choix entre évaluer la pertinence des exigences avant de traiter l'appréciation des risques (qui ne sont pas déjà prédéfinies par des conditions) ou d'effectuer cette étape au cours de l'appréciation des risques, ou encore un mélange des deux. Safexpert vous laisse ici la liberté de suivre le flux de travail souhaité.
• Dans l'Appréciation du risque, vous ajoutez à vos mesures les exigences qui sont satisfaites par la mesure correspondante. Vous créez ainsi un lien entre les exigences légales du règlement machines de l'UE et vos mesures issues de l'Appréciation du risque. 
• Dans la liste récapitulative de l'onglet 4, vous voyez ainsi également quelles (différentes) mesures ont été utilisées pour satisfaire aux exigences légales. 
• Dans l'onglet 7 (suivi de la fabrication), vous vérifiez comme d'habitude la conformité de la machine avec les documents techniques et, désormais, également avec les exigences fondamentales. 

Figure 3 : Capture d'écran de Safexpert 9.1 - Ouvrir l'Appréciation du risque et traiter les exigences de base

Les fonctionnalités des versions précédentes qui facilitent la transition

Déjà avant la version 9.1, Safexpert vous aidait à vous familiariser avec les nouvelles exigences grâce aux fonctionnalités "Knowledge Base" et "Comparaison de documents", dont vous continuez bien sûr à profiter avec la version 9.1.
 

La Knowledge Base

La Knowledge Base leur montre, pendant la lecture de documents de normes et de directives, des connaissances techniques et empiriques supplémentaires directement sur la section pertinente du document. Ils obtiennent ainsi des informations importantes sur place, comme par exemple le fait que la date d'entrée en vigueur du règlement machines a été modifiée entre-temps.

Figure 4 : Rectification du règlement machines dans la Knowledge Base de Safexpert
 

Pour le nouveau règlement machines, cela présente les avantages suivants:

• Les modifications et corrections du Règlement sont directement affichées au niveau du paragraphe concerné
• Les guides de l'UE et autres explications sont intégrés dès qu'ils sont disponibles
• D'autres informations utiles se trouvent ainsi directement là où vous en avez besoin - sans avoir à les chercher!
• Et le meilleur : les utilisateurs de Safexpert disposant d'une licence du Gestionnaire des normes (à partir du pack Compact) bénéficient d'un accès gratuit à la Knowledge Base générale!

Vous trouverez ici de plus amples informations sur la Knowledge Base.
 

Comparaison de documents (disponible en anglais)

La comparaison de documents vous permet de comparer un document précédent à son successeur et de voir directement quelles sections ont été modifiées, supprimées ou ajoutées. Les sections respectives peuvent être ouvertes en texte intégral pour une comparaison.

Figure 5 : Comparaison de documents Safexpert sous forme de tableau de correspondance interactif entre la directive sur les machines et le règlement machines
 

Pour le nouveau règlement machines, cela vous aide de la manière suivante :

• Un tableau de correspondance interactif entre la directive Machines et le règlement Machines est disponible, des repères de saut ouvrent le texte intégral directement au niveau du paragraphe souhaité.
• Il en résulte une comparaison des modifications dans les deux textes intégraux - car les détails dans les modifications sont souvent décisifs.
• Utilisez également cette comparaison utile pour toutes les normes qui seront révisées à l'avenir en raison du règlement Machines.

Vous trouverez ici de plus amples informations sur Comparaison de documents.
 

Voilà comment profiter du passage au nouveau Règlement

Lors du passage au nouveau Règlement, les données de vos projets (Appréciations du risque, etc.) sont disponibles sous forme lisible par machine. Il en résulte pour vous les avantages suivants :  

• Les analyses numériques vous informent par exemple des normes modifiées qui bénéficient d'une présomption de conformité selon la directive Machines actuelle, mais pour lesquelles il existe déjà une norme subséquente. Cette surveillance de l'actualité est également effectuée directement dans l'appréciation des risques pour les normes et directives qui ont été utilisées pour une mesure de réduction des risques. Grâce au Assistant de modification, vous pouvez afficher le document successeur et vous informer sur ce qui a changé.
• Conversions : avec la version 9.1 de Safexpert, il est possible de sélectionner un guide CE selon le règlement machines. Vous pouvez bien entendu convertir les projets existants basés sur la directive machines actuelle dans le nouveau guide selon le règlement machines. Vous utilisez ainsi les données déjà existantes et ne complétez que celles qui sont en outre pertinentes en raison du nouveau règlement machines.